Le site www.hyperset.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

VEREMES

• ›Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 142 500 €
• ›Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro 450 614 383
• ›N° TVA intracommunautaire : FR42450614383
• ›Siège social : 42 avenue des Jardins, 66240 Saint-Estève
• ›Bureaux : 1225 avenue Éole, Technosud 2, 66100 Perpignan
• ›Téléphone : +33 (0)4 68 38 65 27
• ›E-mail : contact@veremes.com

Directeur de la publication : Olivier Gayte, Président de VEREMES.

Le Site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences pouvant découler pour l'utilisateur de ces éventuelles indisponibilités.

L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, logos, marques, images, graphismes, icônes, mise en page, base de données, etc.) sont la propriété exclusive de VEREMES ou de ses partenaires, et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du Site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de VEREMES, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Hyperset est une marque de VEREMES. Toute utilisation non autorisée de cette marque est strictement interdite.

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel des utilisateurs du Site, ainsi qu'à l'usage des cookies, sont détaillées dans la Politique de confidentialité du Site.

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. VEREMES n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La mise en place de tout lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de VEREMES.

VEREMES s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, VEREMES ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• ›Par e-mail : contact@veremes.com
• ›Par téléphone : +33 (0)4 68 38 65 27